Normesnationales pour l’arpentage des terres du Canada
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La préparation et l\’harmonisation des levés fonciers avec les intérêts existants ou futurs sur les terres autochtones sont de plus en plus importantes pour un système de droits de propriété efficace. Le système d\’arpentage doit prévoir une identification organisée et cohérente de la manière dont une parcelle de terrain est subdivisée, décrite et localisée. À […]
Introduction Le Système canadien de référence altimétrique de 2013 (CGVD2013) a été officiellement adopté comme un nouveau datum vertical moderne en remplacement du CGVD28 en 2015 (Gazette du Canada). Les provinces et les municipalités n\’ont pas tous adopté et mis en œuvre le CGVD2013. Le Levés géodésiques du canada (LGC), le National Geodetic Survey (NGS) […]
Ce webinaire a été présenté le 16 décembre 20151 En cette fin d’année, ce webinaire vous informe sur quelques projets qui seront mis de l’avant en 2016 et fait le point sur divers éléments administratifs. Il sera question de l’organisation d’un forum sur l’avenir du système foncier au Québec, de la tournée des régions qui […]
Une fois que vous achetez cette vidéo, vous serez en mesure de télécharger des instructions sur la façon d’y accéder. En outre, vous serez également en mesure de télécharger le contenu du classeur qui a été remis aux participants à la face à face bien sûr. Ces deux téléchargements sera envoyé dans un courriel pour […]